Dans le cadre de son objectif de coordination de la supervision et de l’application européennes des normes ESRS relatives à la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises, ESMA a publié une analyse de 91 états ESRS (dont 31 ont volontairement appliqué les normes ESRS) publiées par des émetteurs européens cotés de 23 états membres pour l’exercice 2024, avec une assurance limitée (ou raisonnable dans certains cas) par rapport aux normes ESRS.
Les émetteurs de plus de 1 000 salariés représentent 90 % de l’échantillon, tandis que 78 % en comptent plus de 3 000. L’effectif médian de l’échantillon est proche de 10 000. Les émetteurs de l’échantillon sont actifs dans des secteurs très variés.
Les conclusions d’ESMA sont très précieuses car elles vous renseignent sur les attentes des marchés financiers concernant vos rapports de durabilité.
Sur la base de ces conclusions, ESMA exhorte les émetteurs à :
- Éviter les informations passe-partout (« boilerplate » en anglais) dans la description de leur processus d’analyse de la matérialité et clarifier la manière dont ils ont exercé leurs jugements.
- Lorsque cela est pertinent, mettre en correspondance leurs IRO matériels avec les enjeux de durabilité des ESRS (ESRS 1 AR16) et utiliser la terminologie des ESRS pour les décrire.
- Identifier les IRO pour lesquelles des informations spécifiques à l’entité sont fournies en plus des informations des ESRS.
- Publier les politiques, actions, cibles (ou indiquer leur absence) et métriques adoptées pour chaque enjeu de durabilité matériel, y compris les enjeux spécifiques à l’entité (c’est-à-dire celles qui ne sont pas mentionnées dans l’AR16).
- Plus généralement, s’assurer que l’objectif général du reporting en matière de durabilité (à savoir publier les IRO matériels et décrire leur gestion) est atteint et améliorer la facilité de lecture avec des liens entre la publication des IRO matériels et les informations thématiques.
Les autorités nationales chargées de l’application de la réglementation ont également constaté qu’un certain nombre de cibles étaient de nature générique ou exprimés sous forme d’engagements de niveau général.
L’identification claire des cibles (ainsi que des politiques et des actions), ou de leur absence, dans un tableau récapitulatif les présentant avec les IRO et les enjeux de durabilité matériels, a été considérée comme une bonne pratique, permettant une consultation aisée de l’état de durabilité par l’utilisateur.
Vous trouverez l un résumé (en anglais) des principales conclusions relatives à la publication du processus d’évaluation de la double matérialité (IRO-1), à la publication des IRO (SBM-3) et aux considérations de matérialité de l’auditeur: ESMA has analysed 91 ESRS statements for FY 2024 – key findings – Cleerit ESG
Nous vous recommandons d’utiliser le plan IRO E/S/G dans Cleerit pour structurer vos informations sur les IRO, les politiques, les actions, les cibles et les métriques en liaison avec les enjeux listés dans AR16 (pré-enregistrés dans Cleerit, avant de les intégrer, dans un format tabulaire, aux points de données dans les modèles ESRS. Cela vous permettra de structurer les informations conformément aux attentes du marché financier. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin de plus d’information sur ce point >>>.